Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JAMOULLE JEAN-CLAUDE
/
OLEAVITAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OLEAVITAL
JAMOULLE JEAN-CLAUDE
BOUGON BERNARD

Numéro de dépôt :
99823259
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque OLEAVITAL

Déposée le 16 novembre 1999 par JAMOULLE JEAN-CLAUDE et BOUGON BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OLEAVITAL »

Les déposants sont JAMOULLE JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 10 IMPASSE DE LA BERGERIE, 06400 CANNES - France et BOUGON BERNARD, domicilié(e) 7 RUE LEOPOLD BUCQUET, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMOULLE J.C. ALGOVITAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29


JAMOULLE JEAN-CLAUDE - 10 IMPASSE DE LA BERGERIE, 06400 CANNES - France

BOUGON BERNARD - 7 RUE LEOPOLD BUCQUET, 06400 CANNES - France


JAMOULLE J.C. ALGOVITAL - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet total n°401780 - Publication au BOPI 2004-10-25

Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310546 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 18 septembre 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°307662 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 5 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°301479 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 19 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302248 - Publication au BOPI 2000-06-19

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, huiles pour le bain, lotions pour les cheveux dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, fongicides. Huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.